Vous êtes connecté(e) sur le site édité par Ivalua.
Nous vous invitons à lire attentivement les points ci-après, avant de naviguer sur ce site Dénomination sociale : Ivalua
Société par Action Simplifiée au capital de € 68 000
Siège social : 69 rue de paris, 91400 Orsay, FRANCE
Tél. : (33) 1 64 86 54 84 / Fax : (33) 1 69 07 05 89
Code TVA intracommunautaire : FR6042879685800036
APE : 741G
RCS Evry 428796858 Représentant légal : David Khuat-Duy
Contact : Aurélie Lucas, Responsable Marketing et Communication Design graphique : Ivalua
Réalisation : Ivalua
Accès au site
1. L'utilisateur reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
2. Ivalua ne pourrait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l'environnement technique de l'utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
3. L'accès au site d'Ivalua est gratuit. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du visiteur, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d'accès et opérateurs de télécommunication.
Propriété intellectuelle
1. Ivalua est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, dessins, graphiques, photos, à l'exclusion des logos des sociétés clientes et partenaires d'Ivalua qui sont la propriété de ces sociétés.
2. Toute reproduction totale ou partielle du site, des marques ou de quelques éléments figurant sur le site est prohibée sans autorisation préalable écrite d'Ivalua. Contenu du site
1. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques.
2. Ivalua se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif. Elles ne sont en aucun cas contractuelles. Nous vous invitons à visiter le site régulièrement.
3. Ivalua décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages de même qu'en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service.
4. Ivalua ne peut être tenu responsable de toute décision prise sur la base d'une information contenue sur le site, ni de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Toute personne souhaitant bénéficier d'un ou de plusieurs des services et/ou produits présentés sur le site est invitée à contacter Ivalua pour s'informer des conditions contractuelles et tarifaires applicables à ce (ou ces) services / produits. Liens hypertextes
1. Le site d'Ivalua contient des liens hypertextes permettant l'accès à des sites qui ne sont pas édités par Ivalua. Ivalua ne pourrait être tenu responsable du contenu des sites auxquels l'internaute aurait ainsi accès.
2. La création de liens hypertextes vers le site d'Ivalua doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de l'éditeur. Cookies
1. L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire et sur son disque dur.
2. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet.
3. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Ivalua à l'employer. Ils pourront désactiver le cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation. Charte e-mailing
1. Ivalua est amené à traiter des données personnelles qui lui sont fournies (formulaires). La société a donc définie un charte reflètant nos convictions en matière de respect de l'abonné et des données confiées.
2. Ivalua collecte et conserve les adresses email à des fins commerciales. Nous nous engageons à ne céder ou louer aucune des informations transmises à des tiers.
3. Les personnes ayant transmises leurs adresses email acceptent de recevoir la newsletter d'Ivalua, et gardent la faculté de désabonnement (rappelée sur chaque newsletter envoyée)
4. Ivalua garantit aux abonnés de la Newsletter que le traitement automatisé d'informations a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
|